Assurance Homme clé

AVANTAGES POUR L’ASSOCIATION

Vous disposez d’une solution souple : 

• A la garantie de base, vous pouvez ajouter une ou deux garanties optionnelles au choix.  
• Vous choisissez un règlement des cotisations, par trimestre, semestre ou année.
• Vous désignez le ou les hommes clés.
• Vous déterminez le montant de la garantie.

Les cotisations versées (hors invalidité temporaire totale de travail) sont déductibles du bénéfice imposable de l’association, au titre de ses frais généraux.

Remarque : une association ne remplissant pas les critères de non lucrativité, peut être requalifiée en association à but lucratif. Perdant alors ses avantages fiscaux, elle est soumise notamment à l'impôt sur les sociétés.

L'indisponibilité ou la disparition d'un homme-clé peut mettre directement en péril la vie de l'association.

Garantie principale 

• Décès et Perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA).

- Vous décidez du mode de calcul du capital versé :

➨ soit en fixant simplement un montant

➨ soit en calculant la perte de marge brute liée à la disparition de l’Homme clé

➨ de 30 000 € à 1 000 000 €

Garanties optionnelles 

• Invalidité permanente totale (IPT)

Vous percevez le capital prévu pour la garantie principale (décès et PTIA) :De 30 000 € à 1 000 000 €.

• Incapacité temporaire totale de travail (ITT)

Vous percevez des indemnités journalières dont le montant a été fixé lors de la souscription, pour une absence temporaire d'au moins 3 mois : De 75 à 500 € par jour.

Téléchargez les documents relatifs à l'offre :

• Brochure de présentation (PDF - 362 Ko)
• Questionnaire santé (PDF - 128 Ko)
• Formalités médicales complémentaires (PDF - 69 Ko)
• Rapport médical (PDF - 51 Ko)
• Formalités d'adhésions complémentaires (PDF - 69 Ko)
• Questionnaire financier (PDF - 32 Ko)
• Fiche produit Homme clé (PDF - 87 Ko)

Le contrat est souscrit par l’association, à son profit. La garantie souscrite sécurise l’exploitation et valorise donc l’association. Le repreneur a donc tout intérêt à maintenir ce type de couverture, si l’Homme clé demeure.

Les garanties cessent à la date à laquelle l’Homme clé assuré n’appartient plus à l’effectif de l’association. La cotisation est payée prorata temporis.

Non, la garantie cesse dans ces deux cas.

La garantie est acquise que l’accident ou la maladie surviennent dans le cadre professionnel ou privé. Sont opposables les exclusions habituelles (guerre, etc.).