Prévoyance non Cadres

La solution "Prévoyance PME" pour les non cadres

95%* des PME proposent au moins une garantie prévoyance à leurs salariés : et vous, que faites-vous ?

Avec Prévoyance PME non cadres, choisissez la solution adaptée aux besoins des salariés de votre entreprise : du minimum clé en main à la couverture haut de gamme sur-mesure, nous vous accompagnons pour protéger votre entreprise autant que vos salariés.

* Etude CREDOC/CTIP, avril 2007

Pour vos salariés non cadres sur la base d'un salaire annuel brut de 20 000 €

 

Salariés non-cadres
 
Formule 1
Formule 2
Formule 3
Garantie Décès (1)
Salarié célibataire, veuf ou divorcé (en années de salaire brut) 2 années de salaire
soit 40 000 €
3 années de salaire
soit 60 000 €
3 années de salaire
soit 60 000 €
Salarié marié (en années de salaire brut) 2 années de salaire
soit 40 000 €
3 années de salaire
soit 60 000 €
3 années de salaire
soit 60 000 €
Majoration apportée en supplément pour personne à charge (en % du salaire annuel brut) - - 1 an de salaire
soit 20 000 €
Possibilité de majorer le capital en cas de décès accidentel + 50% du salaire
soit 10 000 € supplémentaires
+ 50% du salaire
soit 10 000 € supplémentaires
+ 100% du salaire
soit 20 000 € supplémentaires
Garantie Incapacité / Invalidité (2)
Indemnités journalières versées en cas d'arrêt de travail (en % du salaire brut) 80% du salaire
soit 44 € bruts par jour
85% du salaire
soit 47 € bruts par jour
85% du salaire
soit 47 € bruts par jour
Indemnités - impossibilité définitive, partielle ou totale, d'exercer une activité professionnelle (en % du salaire brut) 80% du salaire
soit 1 333 € bruts par mois
85% du salaire
soit 1 416 € bruts par mois
85% du salaire
soit 1 416 € bruts par mois
Point de départ du versement des prestations
Après un accident, vous ne bénéficiez de vos garanties qu'après un certain nombre de jours continus d'arrêt de travail
au 31ème jour et au 4ème jour en cas d'hospitalisation au 91ème jour et au 4ème jour en cas d'hospitalisation au 31ème jour et au 4ème jour en cas d'hospitalisation
(1) un capital versé en cas de décès en fonction de la situation familiale du salarié.
(2) indemnités versées en cas d'arrêt de travail ou d'invalidité dûe à un accident ou une maladie non professionnelle, altérant la faculté d'exercer son activité professionnelle.

Les prestations indiquées ci-dessus sont les garanties maximales assurées pour 2009, appliquées aux tranches A et B du salaire, soit à la part du salaire annuel brut comprise entre 0 et 4 Plafonds Annuels de la Sécurité sociale, soit 137 232 € pour 2009. Elles sont exprimées prestations Sécurité sociale incluses pour les garanties incapacité / invalidité et hors prestations Sécurité sociale pour les garanties décès. Les montants indiqués en exemple sont arrondis.
Le salaire de référence des garanties arrêt de travail est égal à 90% du salaire brut en cas de rupture du contrat de travail pour les indemnités journalières et pour les sommes versées lors d'une invalidité dite de 1ère catégorie par la Sécurité sociale. Cette limite vaut dans tous les cas pour les sommes versées en cas d'invalidité de 2ème et 3ème catégories.

 

POUR PROPOSER UNE ALLOCATION EDUCATION, SEULE OU EN COMPLEMENT DE LA GARANTIE DECES

Exemples de formules pour vos salariés non cadres

 

Allocation éducation
 
Formule 1
Formule 2
Formule 3
Complément de revenu versé jusqu'au 11ème anniversaire de chaque enfant à charge (en % du salaire annuel brut) 5% du salaire
soit 1 000 € bruts par an
5% du salaire
soit 1 000 € bruts par an
10% du salaire
soit 2 000 € bruts par an
Complément de revenu versé du 11ème au 18ème anniversaire de chaque enfant à charge (en % du salaire annuel brut) 10% du salaire
soit 2 000 € bruts par an
7,5% du salaire
soit 1 500 € bruts par an
10% du salaire
soit 2 000 € bruts par an
Complément de revenu versé du 19ème au 26ème anniversaire de chaque enfant à charge (en % du salaire annuel brut) 15% du salaire
soit 3 000 € bruts par an
10% du salaire
soit 2 000 € bruts par an
10% du salaire
soit 2 000 € bruts par an
Les prestations indiquées ci-dessus sont les garanties maximales assurées pour 2009, appliquées aux tranches A et B du salaire, soit à la part du salaire annuel brut comprise entre 0 et 4 Plafonds Annuels de la Sécurité sociale, soit 137 232 € pour 2009. Les montants indiqués en exemple sont arrondis.
Vous pouvez également choisir d'étendre cette garantie à la tranche C, soit jusqu'à 274 464 € pour 2009, si vous n'avez pas souscrit de garantie décès sur cette tranche.

 

POUR PROPOSER UNE RENTE DE CONJOINT, SEULE OU EN COMPLEMENT DE LA GARANTIE DECES

Exemples de formules pour vos salariés non cadres

 

Rente de conjoint
 
Formule 1
Formule 2
Une rente viagère permettant au conjoint de compenser une partie de la perte de revenu occasionnée par le décès du salarié, en pourcentage du salaire brut par année restant à courir entre l'âge du décès et le 60ème anniversaire du salarié 0,50%
soit 2 000 € bruts par an pour un décès à 40 ans du salarié
1%
soit 4 000 € bruts par an pour un décès à 40 ans du salarié
Une rente temporaire permettant au conjoint de toucher un revenu supplémentaire en attendant de pouvoir bénéficier des pensions de réversion des régimes de retraite complémentaire du salarié, en pourcentage du salaire brut par année comprise entre le 20ème anniversaire et l'âge du décès du salarié 0,25%
soit 1 000 € bruts par an pour un décès à 40 ans du salarié
0,5%
soit 2 000 € bruts par an pour un décès à 40 ans du salarié
Un capital substitutif versé en une fois, en l'absence de conjoint ou concubin susceptible de bénéficier de la rente 50% du salaire annuel brut
soit 10 000 €
100% du salaire annuel brut
soit 20 000 €
Les prestations indiquées ci-dessus sont les garanties maximales assurées pour 2009, appliquées aux tranches A et B du salaire, soit à la part du salaire annuel brut comprise entre 0 et 4 Plafonds Annuels de la Sécurité sociale, soit 137 232 € pour 2009. Les montants indiqués en exemple sont arrondis.
Vous pouvez également choisir d'étendre cette garantie à la tranche C, soit jusqu'à 274 464 € pour 2009, si vous n'avez pas souscrit de garantie décès sur cette tranche.

 

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