DESCRIPTION

Compléter votre retraite, financer vos projets, protéger vos proches… Autant d'objectifs que vous pouvez
réaliser avec AVENIR EPARGNE RETRAITE – contrat d’assurance-vie individuel.
Versements programmés à partir de 60 € par trimestre
Versements libres à partir de 610 € à l’ouverture et de 155 € les suivants
Aucun risque de baisse de votre capital, quelle que soit l’évolution des marchés financiers
Intérêts définitivement acquis chaque année
5,83 %* net en moyenne par an depuis 1990
3 %* net en 2011
Au terme, vous choisissez :
D'effectuer librement des retraits de votre capital au fur et à mesure de vos besoins
De convertir votre capital en rente, viagère, temporaire, reversible ou non (si vous avez moins de 75 ans)
De laisser fructifier votre capital en compte
En cas de décès, le montant du capital en compte sera versé aux bénéficiaires que vous aurez désignés dans votre contrat.
Le bénéficiaire peut opter pour la rente viagère s’il est âgé de moins de 75 ans.
Peu ou pas d'imposition des plus-values après 8 ans d'épargne
En cas de décès, transmission sans droits de succession la plupart du temps
A tout moment, quelle que soit la durée de votre contrat, vous pouvez effectuer des retraits sans frais de sortie, hors prélèvements fiscaux et sociaux.
Dans certains cas (licenciement, retraite anticipée, invalidité…), vous pouvez effectuer des retraits avant 8 ans, sans imposition.
* Hors prélèvements sociaux qui sont de 13,5 % au 01/01/2012.
AVANTAGES

Versements libres ou programmés
Epargne disponible (rachat, avance…)
Bénéficiaire désigné nominativement (modification possible)
Aucune obligation de versement
Capital en compte, non soumis aux aléas boursiers, qui ne peut donc pas baisser
Intérêts acquis, définitivement attribués
Progression garantie
En cas de décès, capital versé à vos bénéficiaires désignés dans le contrat
Garantie que les fonds seront versés à la personne de votre choix
Aucune imposition jusqu’à 152 500 € transmis par bénéficiaire sur vos versements effectués avant 70 ans**
Aucune imposition jusqu’à 30 500 € de vos versements effectués après 70 ans**, plus les intérêts acquis, totalement exonérés
** Selon la législation fiscale en vigueur au 01/01/2011.
TARIFS

Aucun frais de dossier à l'ouverture
Frais sur versement : 3 % au maximum
Frais de gestion en cours de contrat : 0,75 % de l’encours
Aucun frais de sortie lors des retraits, hors prélèvements fiscaux et sociaux
NOS RÉPONSES A VOS QUESTIONS

Pour préparer votre retraite, vous pouvez vous constituer une épargne dans le cadre de l'assurance vie.
Les contrats d'assurance vie sont des contrats d'épargne : vous pouvez les utiliser comme placement en vue de votre retraite et récupérer les sommes investies augmentées des intérêts au moment souhaité.
Vous pourrez alors disposer de votre capital en compte sous forme de rente versée régulièrement et qui viendra compléter vos revenus.
Aucun montant maximum ne limite vos versements. Vous pouvez verser le montant que vous souhaitez.
Tous les ans, vous êtes informé du rendement, du montant de vos intérêts acquis dans l'année et du montant de votre capital en compte via un relevé papier envoyé à votre domicile.
C'est un contrat d'assurance vie qui vous permet de bénéficier d'une fiscalité allégée :
Peu ou pas d'imposition des plus-values
En cas de décès, transmission du capital sans droits de succession la plupart du temps
Cela dépend de votre âge au moment des versements et du montant transmis :
Si vous avez versé avant 70 ans, vous pourrez transmettre jusqu'à 152 500 € par bénéficiaire sans droits de succession.
Si vous avez versé après 70 ans, seule la partie de vos versements dépassant 30 500 € sera à déclarer dans la succession. Les intérêts obtenus sont totalement exonérés.
Si vous choisissez la clause type, la désignation de bénéficiaire en cas de décès se fait lors de la souscription.
Si vous souhaitez faire une désignation particulière de bénéficiaire, nous tenons à votre disposition un document spécifique. Vous pouvez également faire une désignation de bénéficiaire par acte sous seing privé, ou par acte authentique.
Vous choisissez le ou les bénéficiaires de vote choix, sans aucune obligation de lien familial. A noter, les personnes que vous désignez bénéficiaires de ce contrat et qui ne sont pas de votre famille, doivent être désignées nominativement. En cas de décès, les bénéficiaires, informés de l'existance de ce contrat, doivent se manifester et nous versons le capital en compte, selon vos souhaits exprimés par écrit.
Pour cela, vous devez d'abord vous assurer qu'il n'y a pas eu acceptation par le bénéficiaire actuel. Vous devez ensuite nous envoyer une lettre datée et signée, avec vos coordonnées, votre numéro de contrat et le nom du nouveau bénéficiaire avec ses coordonnées.
Depuis la loi du 17 décembre 2007, vous devez obligatoirement donner votre accord écrit préalable, pour que le bénéfice du contrat puisse être accepté.
En effet, l’acceptation par le bénéficiaire doit être effectuée :
Soit par un avenant signé de l'assureur, du souscripteur et du bénéficiaire,
Soit par un acte notarié ou sous seing privé, signé par le souscripteur et le bénéficiaire.
Lorsque le bénéfice du contrat dont vous êtes le souscripteur a été accepté, vous ne pouvez plus changer de bénéficiaire, sauf en ayant l’accord écrit du bénéficiaire .